Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

Association : « Eglise Parole Vivante »
Déclaration en préfecture de Rouen :
Date de création de l’association :
01 Décembre 2021

ARTICLES D’ORDRE GENERAL

ARTICLE 1 : Objet.

L’association : dont le siège sociale est situé à :
31, rue Claudine Guérin / 76300 Sotteville les Rouen,
Etablit le présent règlement intérieur pour que soient précisés les différents aspects de
fonctionnement de la vie associative qui n’apparaissent pas dans les statuts.

Le présent règlement est également établi pour que soient préservées dans l’intérêt de tous,
les mesures en matière de discipline, d’hygiène, et de sécurité dans les lieux de rassemblements et locaux loués ou appartenant à l’association.

ARTICLE 2 : Champ d’application.

Le présent règlement s’applique à tout membre de l’association et à toutes personnes participantes aux activités de l’association.
Tout membre au moment de son inscription est tenu de prendre connaissance du présent
règlement.

DEVOIRS ET COMPORTEMENTS

ARTICLE 3 : Entrée et sortie.
Les heures d’ouverture et d’accès aux réunions public de l’association, sont mises à disposition par les supports de communication de l’association.

L’entrée est libre durant ces horaires.

ARTICLE 4 : Accident

Toute personne victime d’un accident dans les lieux de réunions, même de peu
d’importance est tenue de le signaler immédiatement afin que toutes les mesures nécessaires soient prises, notamment celles relatives aux soins et formalités.

ARTICLE 5 : Prévention des accidents

Toute personne doit impérativement respecter dans l’intérêt de tous, toutes les consignes
de sécurité, écrites ou verbales. Le fait d’enlever ou de détériorer un dispositif protecteur
et/ou de sécurité est considéré comme dangereux (sauf pour l’entretien et uniquement par
les personnes ou entreprises qui en ont la charge).
La détérioration ou le mauvais fonctionnement des dispositifs de sécurité dont toute personne aurait connaissance, doit être immédiatement signalé. Chacun doit conserver dans un
état optimal de propreté, d’entretien et de sécurité le matériel mis à sa disposition. Il doit
impérativement en signaler toute défaillance. Chacun est tenu de connaître les consignes de
sécurité relatives à la lutte contre l’incendie qui sont affichées.

ARTICLE 6 : Respect

Le comportement de chacun doit tenir compte, du devoir de respect d’autrui dans sa personnalité et ses convictions et ne doit être en aucun cas violent.
Il est demandé aux membres de venir propre et en tenue décente aux réunions organisées
par l’association.
En cas de crise sanitaire chacun est tenu de respecter les consignes gouvernementales et
doit user de bon sens en appliquant toutes les mesures de sécurité évidentes, conseillées ou
imposées.

ARTICLE 7 : Débordement

Quiconque manifeste un comportement violent ou trop bruyant pouvant troubler l’ordre et
la bienséance durant les réunions de l’association, pourra être raccompagné hors du lieu de
la manifestation. Seuls, les membres de la sécurité désignés par l’association, et les
membres du conseil d’administration pourront juger la situation.

ARTICLE 8 : Cigarettes et alcool

Il est strictement interdit de fumer durant les réunions de l’association et dans les locaux de
l’association.
L’introduction et la consommation de boissons alcoolisées (excepté le vin pour la Sainte Cène) sont interdites durant les réunions et dans les locaux de l’association, sauf circonstances exceptionnelles et avec l’accord du conseil d’administration.

ASPECT CULTUREL

ARTICLE 9 : Diaconat

Le diaconat de l’église est géré par le conseil d’administration. Il est précisé que
l’association n’est pas tenue de faire apparaître les comptes du diaconat dans la comptabilité de l’église. Par conséquent, un livre de comptes d’entrées et de sorties des ressources
et des dépenses sera ouvert et tenu par une personne nommée par le conseil
d’administration. Ce trésorier du diaconat ne devra pas être obligatoirement membre du
conseil d’administration, mais devra obligatoirement être membre de l’association.

ARTICLE 10 : Partage de la Sainte-Cène

Sont autorisés à participer au repas du Seigneur ceux qui ayant fait une réelle expérience
de conversion adhèrent à la confession de foi de l’Eglise, et confessent Jésus-Christ
comme leur Sauveur personnel.
Les participants au repas du Seigneur doivent avoir un bon témoignage et marcher en
nouveauté de vie dans la sanctification.
Il n’est pas obligatoire d’être baptisé d’eau pour participer à la Sainte-Cène. Cependant, il
est demandé à ceux qui prennent le repas du Seigneur sans être passés par le baptême par
immersion, de s’engager à accomplir rapidement ce commandement de Jésus.
Il n’est pas obligatoire que ceux qui participent à la Sainte-Cène soient membres de
l’Eglise.

ARTICLE 11 : Anciens et diacres

Les titres et les fonctions d’ancien et de diacre sont donnés, retirés et suivis par le Pasteur
titulaire qui fait approuver son choix par le conseil d’administration. Diacres et anciens
doivent êtres membres de l’association. Ils peuvent être des hommes et des femmes.

Définition :

• Les diacres sont ceux à qui il a été confié une tache matérielle ou sociale.
  Ils peuvent accomplir des actes spirituels sous le contrôle des anciens.
  Ils doivent être avancés dans la foi.
• Les anciens ont une charge spirituelle pour assister le ou les pasteurs.
  Avancés dans la foi et la connaissance des écritures, ils donnent au Pasteur leur avis sur
  les décisions importantes de l’Eglise. Ils sont tenus au secret.

ARTICLE 12 : Le corps pastoral.

Les pasteurs adjoints sont soumis au pasteur titulaire et l’assistent dans ses fonctions
sacerdotales.
Le pasteur titulaire est la principale autorité spirituelle de l’Eglise.
Le pasteur titulaire est investi des fonctions suivantes, qui sont indicatives
et non limitatives :

• Il est garant de la doctrine de l’Eglise et de sa vision.
• Il établit le planning des prédications.
• Il valide la liste des personnes qui servent la Sainte-Cène.
• Il prêche, visite les membres et accomplit les actes dits de « sacrement » ou en confie la
  mission à d’autres serviteurs de Dieu.
  L’ensemble des Pasteurs sont bénévoles, ou peuvent recevoir, sur décision du CA, des
  émoluments et des dédommagements pour leurs frais.

ROLE DES MEMBRES DU BUREAU

ARTICLE 13 : Le Président

Il convoque et préside les réunions du Conseil d’Administration et les Assemblées Générales
Ordinaires et Extraordinaires et en assure l’Ordre du Jour.
Il présente les projets et les rapports et les faits adopter par le CA.
Il reçoit les candidatures des membres et tient à jour la liste de ceux-ci.
Il reçoit et gère les demandes d’entrée dans le CA.
Il suit les mandats et programme les renouvellements des membres du CA.
Il suit et assure les renouvellements d’agrément en préfecture.
Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et en justice tant en demande
qu’en défense. Il peut déléguer certaines de ses attributions en informant le CA.
En cas d’incapacité totale, il est remplacé par tout autre administrateur spécialement délégué
par le CA.

ARTICLE 14 : Le Vice-Président

Il assiste et remplace le Président en cas d’absence, d’empêchement ou de maladie.

ARTICLE 15 : Le Secrétaire

Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Il rédige les procès-verbaux des délibérations du CA et des AGO et AGE, et tous documents
utiles, et en assure l’archivage.
En cas de maladie ou d’incapacité totale, il est remplacé par tout autre administrateur spécialement délégué par le CA.

ARTICLE 16 : Le Trésorier

Il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association.
Il effectue tout paiement et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président.
Il tient une comptabilité à jour de toutes les opérations et établit un bilan de fin d’année qu’il
présente par écrit à l’assemblée générale annuelle qui approuve les comptes pour quitus.
Il s’engage à signer et à respecter une clause de confidentialité.
En cas de maladie ou d’incapacité totale, il est remplacé par tout autre administrateur spécialement délégué par le CA.

Etablie le : 01.01.2022

Règlement Intérieur « Eglise Parole Vivante »
(Association Culturelle loi 1901 et 1905)